Normes des logements accessibles

Document un regard sur l'accessibilité

Vous souhaitez en apprendre plus sur les normes des logements accessibles? Voici toutes les informations que vous devez savoir, ainsi que nos recommandations sur les logements accessibles! Toutes les raisons sont bonnes pour adapter votre logement.

Par exemple, vous pourriez vouloir adapter la maison de votre mère qui se fait vieillissante. Également, vous pourriez vouloir adapter votre nouvelle maison pour être en mesure d’y circuler aisément en fauteuil roulant. Par où commencer? Qu’est-ce que l’accessibilité universelle des logements? Cette page répondra sans doute à vos questions.

Pour de plus amples informations, consultez notre version mise à jour de Regard sur l’accessibilité. Nous mettons ce document à votre disposition: téléchargez-le en cliquant ici.

Sur cette page, vous trouverez des informations tirées du Code de construction du Québec. Si vous voulez le consulter, vous pouvez cliquer ici.

Qu’est-ce qu’un logement minimalement accessible ou adaptable?

D’abord, le logement d’une habitation doit être minimalement accessible ou adaptable. Ainsi, les habitations doivent être conformes à certaines exigences. Ces exigences font notamment référence aux normes des logements accessibles.

 

Nouvelle règlementation

Connaissez-vous les nouvelles règlementations? Connaissez-vous les nouvelles normes des logements accessibles? Un nouveau règlement est en place depuis le 1er septembre 2018. Il exige une accessibilité à l’intérieur des nouveaux logements d’habitation. Il est question des logements situés à l’étage ou aux étages desservis par un ascenseur. Également, ces logements doivent être dans les bâtiments de plus de 2 étages et de plus de 8 unités (sauf exception). Cependant, une période transitoire était prévue jusqu’au 1er septembre 2020.

Par contre, certaines villes ont des règlements abaissant le seuil d’application des exigences du règlement de la construction. Par exemple, Trois-Rivières n’a pas la même règlementation que Victoriaville. Trois-Rivières demande qu’au moins deux logements accessibles et adaptables aux bâtiments de 8 logements et plus. Victoriaville demande que tous les logements soient accessibles, y compris les maisons unifamiliales. 

Les pièces d’un logement minimalement accessible ou adaptable peuvent être à étages différents. Toutefois,  un appareil élévateur conforme doit desservir ces pièces.

 

Les normes des logements minimalement accessibles

Tout d’abord, la conception du logement minimalement accessible intègre certains principes et certaines normes des logements accessibles. On parle notamment d’aménagements et d’éléments à coûts faibles dans certaines parties du logement. Ainsi, une personne ayant des incapacités motrices peut se déplacer et utiliser les installations dans certaines parties du logement.

 

Parcours sans obstaclerecommandations logements

Premièrement, prévoyez pour vos logements minimalement accessibles un parcours sans obstacle conforme à l’article 3.8.1.3. du Code de construction du Québec. Celui-ci doit se prolonger de la porte d’entrée jusqu’à l’intérieur de la salle de toilette, du salon et de la salle à manger. 

Est-ce que votre parcours sans obstacle comporte un corridor? Si oui, prévoyez aux changements de direction dans le corridor une surface de plancher à niveau. En effet, prévoyez au moins 1 500 mm (60″) de diamètre ou d’au moins 1 500 mm X 1 050 mm (60″ X 42″). 

 

 

Les recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles

Ensuite, nous avons quelques recommandations à vous faire. Ces recommandations vont au-delà des normes des logements accessibles. Aménagez votre stationnement près de la porte d’entrée accessible. De plus, laissez un espace libre de 1 500 mm (60″) de diamètre le long du véhicule. Ainsi, vous aurez un passage devant votre porte d’entrée et sur votre patio pour permettre le pivotement d’un fauteuil roulant.

Également, priorisez une surface ferme, régulière et antidérapante dans le logement. Ensuite, prévoyez un accès sans marche pour entrer dans l’immeuble. Ainsi, votre parcours sera sans obstacle du stationnement jusqu’à toutes vos installations. Enfin, installez votre boîte aux lettres à 1 050 mm (42″) du sol.

 

 

Portes et baies de portesportes et baies de portes

Deuxièmement, assurez-vous que votre porte coulissante offre un dégagement du côté gauche. Celui-ci doit s’étendre sur toute la hauteur de la porte. En effet, prévoyez 50 mm (2″) du côté de la poignée au-delà de l’ouverture si la porte est perpendiculaire. Cela équivaut à 540 mm (21″) au-delà de l’ouverture si l’approche est latérale.

Également, sauf pour l’entrée du logement, prévoyez une surface de plancher de chaque côté des portes. Celle-ci doit être au niveau à l’intérieur d’une aire rectangulaire. En effet, cette aire doit avoir une largeur égale à celle de la porte et du dégagement du côté de la poignée. De plus, cette aire doit avoir la dimension perpendiculaire à la porte fermée. Effectivement, cette dimension est d’au moins 1 050 mm (41″) lorsque la porte pivote en direction opposée de l’approche. D’autre part, cette dimension est d’au moins 1 050 mm (41″) pour une porte coulissante lorsque l’approche est latérale. Dans les autres cas, cette dimension est d’au moins 1 200 mm (48″). 

 

Les normes des logements adaptables

Ensuite, le logement adaptable est un logement dont la conception permet qu’il puisse être facilement adapté aux besoins spécifiques d’une personne ayant une ou plusieurs incapacités.

Effectivement, celui-ci respecte certaines normes de logements accessibles. Il peut être occupé par des personnes ayant des difficultés fonctionnelles ou non. Ainsi, un logement dit «adapté» est aménagé de façon à répondre aux besoins particuliers d’une personne vivant avec des difficultés fonctionnelles.

 

Portes et baies de portes

Tout d’abord, laissez à votre porte coulissante un dégagement du côté gauche (côté de la poignée). Celui-ci doit s’étendre sur toute la hauteur de la baie de porte. Effectivement, ce dégagement doit être d’au moins 50 mm (2″) au-delà de l’ouverture su l’approche est perpendiculaire. De plus, ce dégagement doit être de 540 mm (21″) au-delà de l’ouverture si l’approche est latérale.

À l’exception de l’entrée du logement, prévoyez une surface de plancher au niveau de chaque côté de votre porte. La surface doit avoir une aire rectangulaire. Effectivement, laissez une surface de largeur égale à celle de votre porte et du dégagement. De plus, prévoyez que la surface air une dimension perpendiculaire à la porte fermée. Ainsi, prévoyez au moins 1 050mm (41″) lorsque la porte pivote en direction opposée de l’approche. Si la porte coulissante a une approche latérale, prévoyez au moins 1 050 mm (41″). Enfin, dans les autre cas, prévoyez au moins 1 200 mm (48″).

 

 

Les recommandations de BAIL-Mauricie sur le logement accessible

Ainsi, nous avons cinq (5) recommandations à vous faire. Ces recommandations vont au-delà des normes des logements accessibles. Premièrement, prévoyez un dégagement d’au moins 1 200 mm (48″) (de préférence 1 500 mm (60″)) entre les portes du vestibule, en plus de la largeur de toute porte qui pivote vers l’intérieur.

Deuxièmement, utilisez un revêtement de plancher lisse et antidérapant. À titre d’exemple, vous pourriez utiliser des carreaux de vinyle, le linoléum, les carreaux de céramique, le bois franc ou le plancher flottant.

Troisièmement, laissez tomber les seuils de porte. Si toutefois votre logement a des seuils de porte, biseautez-les et d’une hauteur d’au plus 13 mm (½’ »).

Quatrièmement, prévoyez un deuxième judas d’une hauteur entre 1 100 mm et 1 200 mm (44″ et 48″) à la porte d’entrée de votre logement.

Cinquièmement, prévoyez des corridors d’au moins 1 050 mm (41″) de large.

 

 

Commandesplan de hauteur pour commandes

Ensuite, installez les commandes de vos installations techniques ou de vos dispositifs de sécurité des bâtiments à 400 à 1 200 mm (16″ à 48″) du plancher.

De plus, distancez-les d’au moins 300 mm (12″) du coin intérieur d’un mur. Par commandes, nous faisons référence à tous les dispositifs des bâtiments: interrupteurs, thermostats, quincaillerie, prises de courant, boutons d’interphone, etc.

 

 

Les recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles

Ensuite, nous avons quelques recommandations à vous faire. Ces recommandations vont au-delà des normes des logements accessibles. Installez les commandes à une hauteur d’au plus 1 000 mm (39″) du sol. Ainsi, vous accommoderez  les personnes de petite taille. Ensuite, rendez toutes les commandes accessibles, même celles plus loin du parcours sans obstacle. Référez-vous aux exigences de l’article 3.8.4.4. et 3.8.5.4 du Code de construction du Québec.

De plus, installez des commandes manœuvrables à l’aide d’une seule main partout dans le logement. Également, utilisez des poignées à levier (bec-de-cane) faciles à manœuvrer et exigeant peu de force. Enfin, Affichez un numéro de porte d’une hauteur d’au moins 100 mm (4″) et de couleurs contrastantes.

 

 

Salle de toilette

Toilette

Tout d’abord, placez la toilette sur un mur dégagé sur une longueur d’au moins 1 000 mm (39″). Ainsi, il y aura un espace de 500 mm (20″) de chaque côté de la toilette ou de la bride. Sinon, le mur arrière doit être dégagé sur au moins 850 mm (33 ½’ ») depuis le mur latéral.

Deux cas sont possibles:

  1. Lorsque la toilette est installée à une distance entre 460 mm (18″) et 480 mm (19″) d’un mur latéral. Cette distance est calculée depuis le centre de l’appareil ou le centre de la bride du sol.
  2. Lorsque le mur latéral d’au moins 1 250 mm (49″).
 
Lavabonormes des logements accessibles: Plan de 2 salles de bain aménagées différemment dont une avec douche

Ensuite, placez le lavabo pour qu’il y ait au moins 460 mm (18″) entre son axe et une paroi latérale. De plus, le bord du lavabo doit être au plus à 865 mm (34″) du plancher.

Également, prévoyez un espace dégagé dans la salle de toilette.

  • Si celui-ci est circulaire, il doit mesurer 1 500 mm (60″) de diamètre pour accéder au lavabo.
  • Si celui-ci est rectangulaire, il doit mesurer 750 mm (39″) de largeur sur 1 200 mm (48″) de longueur. Ces dimensions sont centrées sur le lavabo et situées devant le lavabo. Aussi, pour accéder à la toilette, il doit mesurer 1 400 mm (55″) de longueur depuis le mur arrière de la toilette, sur 1 200 mm (48″) de largeur, sans égard au lavabo. 
 
Fond de clouage

De plus, installez un fond de clouage continu pour la toilette.

  • Installez celui-ci lorsque la toilette offre un mur arrière dégagé d’au moins 1 000 mm (39″) de largeur centré sur le milieu de la toilette. Le fond de clouage doit être d’une hauteur d’au moins 1 100 mm (43″) à partir du plancher.
  • Installez un fond de clouage lorsque la toilette offre un mur arrière dégagé sur une longueur d’au moins 850 mm (33 ½’ ») à partir du mur latéral. Effectivement, installez-le dans le mur latéral sur une longueur d’au moins 1 250 mm (49″) à partir du mur arrière de la toilette. Celui-ci doit être sur une hauteur d’au moins 1 500 mm (60″) à partir du plancher. 
  • Installez un fond de clouage dans le mur arrière sur une surface d’au moins 800 mm (32″) de largeur. Cette dimension doit être centrée sur le milieu de la toilette et sur une hauteur d’au moins 900 mm (35″).
  • Installez un fond de clouage, le cas échéant, dans les murs entourant le bain et la douche. Effectivement, celui-ci doit avoir une hauteur d’au moins 1 800 mm (71″) à partir du plancher. 

 

Recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles

Ensuite, nous avons quelques recommandations à vous faire. Ces recommandations vont au-delà des normes des logements accessibles.

D’abord, optez pour un espace dégagé de forme circulaire de 1 500 mm (60″) de diamètre pour accéder au lavabo et à la toilette.

De plus, prévoyez la salle de toilette proche du séjour et de la salle à manger.

 

 

Les normes des logements adaptables d’une habitation

Tout d’abord, le logement adaptable est un logement accessible. Sa conception suivant les normes des logements accessibles permet qu’il puisse être facilement adapté aux besoins spécifiques d’une personne avec des incapacités motrices. Ainsi, celui-ci diminue le coût des aménagements nécessaires pour l’adapter. À titre d’exemple, des fonds de clouage pour fixer des barres d’appui autour du bain et de la douche, des installations de plomberie dont la hauteur peut être ajustée, des surfaces au sol facilitant le transfert d’une personne de son fauteuil soulant à l’installation, etc. 

 

Parcours sans obstacle

Effectivement, vos logements adaptables sans obstacle doivent être conformes à l’article 3.8.1.3. du Code de construction du Québec. Ainsi, le parcours doit se prolonger de la porte d’entrée du logement jusqu’à l’intérieur de la salle de bain, du salon, de la salle à manger, de la cuisine, d’au moins une chambre et du balcon. Également, lorsque le parcours sans obstacle comporte un corridor, prévoyez aux changements de direction dans le corridor une surface de plancher à niveau d’au moins 1 500 mm (60″) de diamètre ou d’au moins 1 500 mm X 1 500 mm (60″ X 60″).

 
 
Les recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles

Ensuite, nous avons quelques recommandations à vous faire. Ces recommandations vont au-delà des normes des logements accessibles. D’abord, aménagez votre stationnement près de la porte d’entrée accessible. Ensuite, prévoyez un espace libre de 1 500 mm (60″) de diamètre le long du véhicule, devant la porte d’entrée et sur le patio pour permettre le pivotement d’un fauteuil roulant. Également, prévoyez une surface ferme, régulière et antidérapante.

De plus, aménagez un accès sans marche à l’immeuble à logement. Ainsi, le parcours sans obstacle sera du stationnement jusqu’à la salle de bain, au salon, à la salle à manger, à la cuisine, à au moins une chambre et au balcon, et ce, en passant par l’entrée du logement.

Enfin. placez votre boîte aux lettres installée à 1 -5- mm (41″).

 

 

Portes et baies de portes

D’abord, laissez à votre porte coulissante un dégagement s’étendant sur toute la hauteur de la baie de porte. Ainsi, laissez au moins 50 mm (2″) au-delà de l’ouverture si l’approche est perpendiculaire. Cependant, si l’approche est latérale, laissez au moins 540 mm (21″). normes des logements accessibles: Plans d'entrée de pièce aménagés différemment

Ensuite, prévoyez la surface de plancher au niveau de chaque côté d’une porte. Également, assurez-vous que l’aire de la surface ait un diamètre d’au moins 1 500 mm (60″) si elle est circulaire. Toutefois, si la surface est rectangulaire, prévoyez une largeur égale à celle de la porte et du dégagement du côté gauche. De plus, assurez-vous que cette surface ait une dimension perpendiculaire à la porte fermée d’au moins 1 050 mm (41″) lorsque la porte pivote en direction opposée de l’approche. D’ailleurs cette dimension est la même pour une porte coulissante lorsque l’approche se fait de manière latérale. Dans les autres cas, la surface doit être d’au moins 1 200 mm (48″).

 
 
Les recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles

Ensuite, nous avons quelques recommandations à vous faire. Ces recommandations vont au-delà des normes des logements accessibles. D’abord, privilégiez des aires de rotation de 1 500 mm (60″) devant toutes les portes des pièces accessibles et adaptables visées par l’article 3.8.5.2. du Code de construction du Québec. Ensuite, prévoyez des surfaces rectangulaires dégagées devant toutes les autres portes des pièces non visées par les articles 3.8.4.2. et 3.8.5.2 du Code de construction du Québec.

De plus, prévoyez des dégagements d’au moins 1 500 mm X 1 500 mm (60″ X 60″) à la porte d’entrée du logement des deux côtés de la porte (corridor commun et intérieur du logement). Enfin, prévoyez que toutes les portes du logement soient conformes à  l’article 3.8.3.3. du Code de construction du Québec.

 

 

Commandes

D’abord, installez les commandes des installations techniques ou des dispositifs de sécurité des bâtiments de 400 mm (16″) à 1 200 mm (48″) du plancher. Également, distancez-les d’au moins 300 mm (12″) du coin intérieur d’un mur. Effectivement, ces commandes font référence aux interrupteurs, aux thermostats, à la quincaillerie de porte, aux prises de courant, aux boutons d’interphone, etc.

 
 
Les recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles

Ensuite, nous avons quelques recommandations à vous faire. Ces recommandations vont au-delà des normes des logements accessibles. Effectivement, installez les commandes à une hauteur d’au plus 1 000 mm (39″) du sol afin d’accommoder les personnes de petite taille. Également, rendez toutes les commandes accessibles, même celles qui sont plus loin du parcours sans obstacle. Celles-ci doivent répondre aux exigences des articles 3.8.4.4. et 3.8.5.4 du Code de construction du Québec.

Ensuite, installez des commandes manœuvrables à l’aide d’une seule main partout dans le logement. Ainsi, privilégiez les poignées à levier (bec-de-cane) faciles à manœuvrer et exigeant peu de force. Enfin, utilisez un numéro de porte d’une hauteur d’au moins 100 mm (4″) et de couleur contrastante. 

 

 

Salle de bain

D’abord, choisissez une toilette dont le centre de la bride du sol est placé à une distance d’au moins 1 400 mm (55″) du centre du siphon du lavabo. Sinon, distancez la toilette d’au moins 1 100 mm (43″) d’une paroi adjacente ou d’un équipement, mesuré à partir du centre de la bride du sol. 

Ensuite, choisissez un lavabo dont le siphon est placé de sorte qu’il y ait au moins 460 mm (18″) entre son axe et une paroi latérale. De plus, le bas du siphon doit être situé à au moins 230 mm (9″) et à au plus 300 mm (12″) du plancher. Aussi, l’entrée du siphon doit être située à au plus 330 mm (13″) du mur derrière le lavabo.

Également, ajoutez à votre salle de bain au moins une baignoire ou une douche. D’ailleurs, si la salle de bain comporte seulement une douche, prévoyez une surface au sol d’au moins 900 mm (35″) sur 900 mm (35″).

De plus, prévoyez un espace dégagé permettant d’accéder aux installations. Ainsi, un espace circulaire de 1 500 mm (60″) de diamètre doit permettre d’accéder au lavabo et à la toilette. Ensuite, un espace de forme rectangulaire d’au moins 750 mm (30″) par 1 200 mm (48″) devant la douche doit permettre de s’y rendre. Enfin, un espace de forme rectangulaire d’au moins 1 200 mm (48″) par 750 mm (30″) mesuré depuis la robinetterie et mesuré perpendiculairement au bain doit permettre de s’y rendre.

 
 
Les recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles
Robinets

D’abord, calorifugiez vos tuyaux pour éviter le risque de brûlures (45°C). Ensuite, choisissez des robinets de type à levier ou qui sont activés automatiquement grâce à un œil magique. 

Également, choisissez un lavabo avec vanité dégagée sur 680 mm (27″) de haut et 760 mm (30″) de large avec une robinetterie à levier.

 
Douche

Ensuite, optez pour une douche téléphone avec un tuyau flexible. Celle-ci doit être accessible aux personnes en position assise et ajustable en hauteur jusqu’à 1 050 mm (42″). D’ailleurs, prévoyez un cran d’arrêt ainsi qu’une valve thermostatique sur la pomme de douche. De plus, ajoutez un fond de baignoire et de douche antidérapants.

Ensuite, choisissez une douche sans seuil ou avec un seuil biseauté d’au plus 13 mm (½’) de hauteur au-dessus du revêtement de plancher. De plus, assurez-vous que la douche ait une aire intérieure libre de 900 mm par 1 500 mm (35″ X 60″).

Dans la douche, choisissez un robinet pouvant être commandé par un levier, avec le poing et sans préhension d’une personne assise.

 
Baignoire

Ensuite, optez pour une baignoire avec une bordure d’une hauteur située entre 400 mm (16″) et 450 mm (18″). Également, aménagez un espace pour installer une laveuse et une sécheuse directement au sol et un accès par un espace dégagé. Effectivement, prévoyez pour cet espace au moins 750 mm (30″) X 1 200 mm (48″) vis-à-vis des deux appareils. 

 
Toilette

Enfin, installez la toilette, le bain et l’espace de dégagement pour le fauteuil roulant de sorte qu’ils soient adjacents. Également, installez un fond de clouage au plafond au-dessus de ceux-ci pour permettre l’installation d’un lève-personne sur rail en ligne droite.

 

 

Chambre à coucher

D’abord, planifiez une superficie d’au moins 11 m2 (118½ pied2) dont la longueur et la largeur sont d’au moins 3m (10′).

Également, sauf lorsque la chambre est située au sous-sol, planifiez l’appui de la fenêtre doit être installé à une hauteur maximale de 1 000 mm du plancher.

 
 
Les recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles

Premièrement, prévoyez devant la penderie ou la garde-robe une surface libre au sol. Effectivement, cette surface doit être de forme circulaire et mesurer au moins 1 500 mm (60″) de diamètre. Sinon, elle doit être de forme rectangulaire et d’une dimension d’au moins 750 X 1 200 mm (30″ par 48″).

Également, prévoyez une garde-robe accessible du côté du lit accessible. Ensuite, prévoyez une hauteur des appuis des fenêtres à 900 mm (35″). Toutefois, certaines précautions sont à prendre si les fenêtres contiennent des panneaux ouvrant à une hauteur de moins de 1 100 mm (43″).

Enfin, séparez la chambre à coucher et la salle de bain par une division non portante. De plus, installez un fond de clouage au plafond de la chambre jusqu’à la salle de bain. Ainsi, il sera possible d’installer un lève personne sur rail en ligne droite. Cela permettra de passer du lit, à la toilette, au bain et au fauteuil roulant.

 

 

Cuisine

D’abord prévoyez un espace dégagé de forme circulaire d’au moins 1 500 mm (60″) de diamètre. Celui-ci doit être aménagé dans la cuisine pour accéder à l’évier et à la cuisinière sans égard aux comptoirs. Ensuite, positionnez le bas du siphon de l’évier à 230 mm (9″) du plancher. De plus, situez l’entrée du siphon de l’évier à au plus 330 mm (13″) du mur derrière l’évier. Sinon, situez-la à au moins 280 mm (11″) du devant de l’évier.

normes des logements accessibles: Plan latéral d'un lavabo et son dégagement

normes des logements accessibles: Plan d'une cuisine avec air de manoeuvre

 
 
 
 
 
 
 
 

 

Les recommandations de BAIL-Mauricie sur les logements accessibles

D’abord, prévoyez des comptoirs de cuisine à une hauteur comprise entre 730 mm (29″) et 860 mm (34″). Ensuite, privilégiez une plaque de cuisson et un four encastré à la même hauteur que les comptoirs. Aménagez-leur une aire de manœuvre de 1 500 mm (60″) de diamètre.

De plus, aménagez une aire de plancher libre de 750 X 1 200 mm (30″ X 48″) devant tous les électroménagers. Également, gardez cette même aire à côté des tiroirs et des portes.

Aussi, privilégiez les tiroirs aux tablettes pour les espaces de rangement intérieurs. Choisissez des poignées en forme de gros champignons, de bec-de-cane, en D et en U pour une plus grande facilité d’utilisation.  Également, aménagez un coup de pied sous les armoires de 150 mm (6″) de profond et de 180 mm (7″) de haut. Aussi, optez pour des tablettes coulissantes sous le comptoir.

Enfin, privilégiez des tablettes et des paniers sur galets-guides ou sur roulettes. Sinon, utilisez des tablettes rotatives circulaires pour faciliter l’accès aux armoires en coin.

 recommandations logements

recommandations logements

 

 

 

 

 

 

 

Salle de séjour et salle à manger

Sauf lorsque ces espaces sont situés au sous-sol, installez l’appui de la fenêtre de la salle de séjour et de la salle à manger à une hauteur maximale de 1 000 mm (39″) du plancher. 

 

Balcon

Le balcon doit être pourvu d’une surface dégagée de forme circulaire. Cette surface doit être d’au moins 1 500 mm (60″) de diamètre.

 

Autres recommandations de BAIL-Mauricie en lien avec les normes des logements accessibles

 

Buanderie

D’abord, utilisez une porte de 920 mm (36″). Ensuite, délimitez un espace pour installer la laveuse et la sécheuse directement au sol. D’ailleurs, prévoyez un espace intérieur libre pour permettre le pivotement d’un fauteuil roulant. Cet espace doit minimalement mesurer 1 500 mm X 1 500 mm (60″ X 60″).

Également, optez pour un comptoir à 880 mm (53″) du sol. Aussi, gardez un dégagement de 680 mm (27″) sous le comptoir sur toute sa longueur. Enfin, utilisez un évier avec robinetterie à levier central incorporé au comptoir et tuyau de renvoi près du mur.

 

Chute à déchets

Favorisez une porte de 860 mm (34″). Également, gardez un espace intérieur libre de 1 500 mm (36″) de diamètre.

 

Fenestration

D’abord, optez pour des fenêtres de type à manivelle avec une allège à une hauteur maximale de 1 000 mm (39″) du sol. Également, posez celles-ci à une hauteur variant entre 600 mm et 1 050 mm (24″ X 41″). Ainsi, le mécanisme d’ouverture et de verrouillage des battants sera facile à utiliser. Enfin, choisissez un modèle facile à nettoyer et exigeant peu de force pour les ouvrir et les basculer.

 

Rangement

Premièrement, gardez un espace de rangement suffisamment grand pour permettre le rangement d’un fauteuil roulant. De plus, optez pour des tablettes ajustables. Celles-ci doivent être installées à une hauteur comprise entre 400 mm (48″) et 1 200 mm (60″) du sol. 

 

Références

[1] Décret 990-B2018, Gazette officielle du Québec, 3 juillet 2018, A-3.8.2.5 
[2]  Accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation, Guide et interprétations, Édition 2019, Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié), Régie du bâtiment du Québec, section Bonnes pratiques, page 22, 24, 15, 20, 22, 26, 28